La plupart des contrôles de l'AFSCA ne sont pas annoncés à l'avance. Une bonne préparation fait en sorte qu'une visite inattendue reste une formalité plutôt qu'un risque.
Comment se déroule un contrôle de l'AFSCA ?
Chaque entreprise de la chaîne alimentaire est contrôlée par l'AFSCA selon une fréquence prédéfinie. Lors d'une inspection, le contrôleur utilise une ou plusieurs checklists pour évaluer objectivement tous les points de contrôle. Chaque point de contrôle reçoit une pondération, et les checklists peuvent être librement consultées sur le site web de l'AFSCA. Vous savez ainsi à l'avance précisément ce qui sera contrôlé.
Avec la nouvelle méthode de contrôle, introduite progressivement entre 2021 et 2024 et désormais applicable à tous les secteurs (y compris l'horeca), l'AFSCA travaille avec deux types de scopes :
- Le scope de base : une checklist fixe reprenant les principaux points de contrôle de votre secteur, vérifiée lors de chaque visite.
- Les scopes thématiques : des points de contrôle complémentaires portant sur un sujet spécifique, utilisés selon une certaine fréquence ou à la suite d'un déclencheur. Un tel déclencheur peut être, par exemple, la présence d'un certain type de produit, le fait de disposer ou non d'un système d'autocontrôle validé, ou une non-conformité dans une autre checklist.
Que se passe-t-il après un résultat défavorable ?
Le résultat final d'une inspection est conforme (favorable, avec ou sans remarques) ou non conforme (défavorable). À l'issue du contrôle, vous pouvez formuler des commentaires sur les constatations et les faire consigner dans le rapport d'inspection officiel. Un résultat défavorable entraîne toujours des mesures :
- d'un avertissement à un procès-verbal,
- une saisie de produits,
- une fermeture temporaire ou,
- en dernier recours, le retrait d'un agrément ou d'une autorisation.
Un recontrôle payant suit ensuite, jusqu'à ce que tout soit en ordre. Pour les entreprises du secteur B2C, comme l'horeca et les commerces, l'AFSCA publie en outre un score basé sur les résultats d'inspection.
Vous avez reçu un procès-verbal ? Consultez également notre page sur l'accompagnement suite à un procès-verbal de l'AFSCA.
Comment préparer votre entreprise
- Connaissez vos checklists. Recherchez sur le site web de l'AFSCA les checklists correspondant à vos activités enregistrées et parcourez-les de manière critique, de préférence avec un regard extérieur.
- Tenez votre système d'autocontrôle et votre dossier HACCP à jour. C'est généralement la première chose que le contrôleur demande : correspond-il encore à vos processus et matières premières actuels ?
- Veillez à ce que vos enregistrements et votre traçabilité soient corrects. Enregistrements de réception et d'expédition, relevés de température, plans de nettoyage : tout doit être cohérent et complet.
- Formez vos collaborateurs. Chaque personne sur le terrain doit savoir quoi faire en cas de visite inopinée et où se trouvent les documents nécessaires.
- Réalisez vous-même régulièrement un audit interne. Vous détecterez ainsi les écarts avant que le contrôleur ne les constate.
Comment AMNorman vous accompagne
Nos experts réalisent une pré-inspection (audit à blanc) sur place, selon les mêmes checklists que l'AFSCA. Ils identifient les écarts, vous aident à les corriger et à mettre votre système d'autocontrôle au point avant la visite d'un véritable contrôleur. Vous souhaitez aller plus loin ? Nous vous accompagnons également dans la validation de votre système d'autocontrôle : découvrez nos services sur les guides d'autocontrôle et le Smiley. Après un rapport défavorable ou un PV, nous restons également à vos côtés.
Questions fréquentes
Les contrôles de l'AFSCA sont-ils annoncés à l'avance ?
Généralement pas. Il est donc important que votre système d'autocontrôle, vos enregistrements et vos documents soient toujours en ordre, et pas uniquement lorsque vous attendez un contrôle.
Puis-je consulter les checklists de l'AFSCA à l'avance ?
Oui. Les checklists d'inspection peuvent être librement consultées sur le site web de l'AFSCA. Vous y trouverez les points de contrôle correspondant à vos activités, avec leur pondération.
Que se passe-t-il après un contrôle défavorable de l'AFSCA ?
Un résultat défavorable entraîne toujours des mesures, d'un avertissement à un procès-verbal, une saisie ou une fermeture temporaire. Un recontrôle payant suit ensuite, jusqu'à ce que tout soit en ordre.
Qu'est-ce qu'une pré-inspection ou un audit à blanc ?
Un contrôle d'essai réalisé par un expert externe, selon les mêmes checklists que l'AFSCA. Vous connaissez ainsi les écarts et pouvez les corriger avant la visite d'un contrôleur.
